Circulaire ANGTC-PLE 03-2020 Protocole de Déconfinement3 ANGTC protocole-national-de-deconfinement V05.05.2020
Protocole de déconfinement
P
Les documents à télécharger
Les documents à télécharger
Circulaire ANGTC-PLE 03-2020 Protocole de Déconfinement3 ANGTC protocole-national-de-deconfinement V05.05.2020
Circulaire ANGTC-PLE 02-2020 Harmonie TéléconsultationANGTC Flyer teleconsultation Harmonie Mutuelle
circulaire ANGTC-PLE 01 2020 spéciale CRISE COVID 19ANGTC Revue Barthélémy avril 2020ANGTC Ministère du Travail_obligations_employeurANGTC LEXBASE 2020 Droit Pénal
Cette prime exceptionnelle bénéficie aux salariés de l'entreprise, et aux intérimaires mis à disposition de l'entreprise utilisatrice à la date de versement de cette prime. L'ordonnance vise tous ceux qui sont dans les effectifs à la date de dépôt de l’accord ou de signature de la décision unilatérale. La date limite de versement a été reportée au 31 août 2020.
Nouvelles dispositions applicables aux demandes d’indemnisation déposées au titre des heures chômées à compter du 1er mars 2020.
Circ n 95G+S-2019 Actions de prévention santé Harmonie Mutuelle Vivoptim
Circulaire 06 ANGTC-G 2019 financement dialogue social ADSPL
Documents relatifs au prélèvement à la source qui ont été réalisés par le conseil supérieur de l’ordre des Experts Comptables. Employeurs Le prélèvement à la source à destination des employeurs (Power Point) Guide pratique du prélèvement à la source à destination des employeurs (PDF) Salariés Le prélèvement à la source à destination des employés (Power Point) Guide pratique du prélèvement...
L'intégralité des documents à votre disposition relatifs à la convention collective.